(5) L’annexe de la décision d’exécution (UE) 2023/2447 a été récemment modifiée par la décision d’exécution (UE) 2025/270 de la Commission à la suite de l’apparition d’autres foyers d’IAHP en Allemagne, en Italie, en Lituanie, en Hongrie, en Pologne et au Portugal, dans des établissements détenant des volailles ou des oiseaux captifs, ce qui devait figurer à ladite annexe.
Décision d’exécution (UE) 2025/321 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/02/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2025/321
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/321
Versionacte d'origine du 11/02/2025 (CELEX 32025D0321)
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