Décision d’exécution (UE) 2025/423 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/02/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2025/423
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/423
Versionacte d'origine du 24/02/2025 (CELEX 32025D0423)
RéférenceConsidérant 6 de la décision d’exécution (UE) 2025/423EUR-Lex →

(6) Depuis l’adoption de la décision d’exécution (UE) 2025/321, la Belgique, la Bulgarie, la Hongrie, les Pays-Bas et la Pologne ont notifié à la Commission l’apparition de nouveaux foyers d’IAHP dans des établissements détenant des volailles, situés dans la province belge de Flandre orientale, dans le district bulgare de Plovdiv, dans le comitat hongrois de Bács-Kiskun, dans la province néerlandaise de Frise et dans les voïvodies polonaises de Cujavie-Poméranie, de Łódź, de Mazovie et de Grande-Pologne.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D0423. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).