Décision (UE) 2025/433 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/02/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2025/433
RattachementDécision (UE) 2025/433
Versionacte d'origine du 25/02/2025 (CELEX 32025D0433)
RéférenceConsidérant 5 de la décision (UE) 2025/433EUR-Lex →

(5) Du 4 au 7 mars 2025, au cours de sa 195e session, le WP.29 peut adopter: des propositions de modifications à apporter aux règlements ONU nos 13, 39, 48, 49, 79, 83, 92, 96, 100, 105, 116, 124, 138, 148, 149, 152, 158, 161, 162, 163, 168 et 171; une proposition de nouveau règlement ONU concernant la détermination de la puissance du système des véhicules électriques hybrides et des véhicules électriques purs ayant plus d’une machine électrique de propulsion; et une proposition d’amendement à apporter à la résolution d’ensemble de l’ONU concernant la spécification commune des catégories de sources lumineuses.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D0433. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).