Décision d’exécution (UE) 2025/439 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/02/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2025/439
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/439
Versionacte d'origine du 28/02/2025 (CELEX 32025D0439)
RéférenceConsidérant 8 de la décision d’exécution (UE) 2025/439EUR-Lex →

(8) Sur la base des données de surveillance obtenues pour les cinq autres substances ou groupes de substances faisant l’objet d’une surveillance depuis 2022, à savoir le fipronil, la clindamycine, l’ofloxacine, la metformine et la guanylurée (son métabolite), et un groupe de trois agents de protection solaire (le méthoxydibenzoylméthane de butyle, aussi connu sous le nom d’avobenzone; l’octocrylène; et la benzophénone-3, aussi connue sous le nom d’oxybenzone), la Commission a conclu que la quantité obtenue de données de surveillance de haute qualité était insuffisante pour évaluer le risque que ces substances ou groupes de substances présentent et que, par conséquent, ces substances ou groupes de substances devaient demeurer sur la liste de vigilance.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D0439. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).