Décision d’exécution (UE) 2025/439 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/02/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2025/439
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/439
Versionacte d'origine du 28/02/2025 (CELEX 32025D0439)
RéférenceConsidérant 9 de la décision d’exécution (UE) 2025/439EUR-Lex →

(9) Au cours de l’année 2023, la Commission a recueilli des données sur une série d’autres substances susceptibles d’être inscrites sur la liste de vigilance. Elle a tenu compte des différents types d’informations visés à l’article 8 ter, paragraphe 1, de la directive 2008/105/CE et consulté des experts des États membres ainsi que des groupes de parties prenantes. Les substances pour lesquelles il existe des doutes concernant leur toxicité ou pour lesquelles la sensibilité, la fiabilité ou la comparabilité des méthodes de surveillance disponibles ne sont pas adéquates ne devraient pas être incluses dans la liste de vigilance. L’agent de protection solaire salicylate de 2-éthylhexyle, également connu sous le nom d’octisalate, la substance antioxydante industrielle N-1,3-diméthylbutyl-N’-phényl-p-phénylènediamine (6PPD) et 6PPD-quinone (son produit de dégradation), l’insecticide et anthelminthique abamectine, un groupe de substances azolées antifongiques (bromuconazole, climbazole, cyazofamide, difénoconazole, époxiconazole, itraconazole, kétoconazole, méfentrifluconazole, propiconazole, triticonazole), l’insecticide étoxazole, les antidépresseurs fluoxétine et propranolol, ainsi que les antibiotiques oxytétracycline et tétracycline ont été identifiés comme des candidats appropriés. L’inclusion de produits pharmaceutiques est conforme à l’approche stratégique de l’Union européenne concernant les produits pharmaceutiques dans l’environnement, et l’inclusion des deux antibiotiques est également conforme au plan d’action européen fondé sur le principe «Une seule santé» pour combattre la résistance aux antimicrobiens, qui prône l’utilisation de la liste de vigilance pour «améliorer les connaissances disponibles sur l’apparition et la propagation des agents antimicrobiens dans l’environnement».

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D0439. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).