Décision (UE) 2025/440 · Article

Article considérant 84

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/07/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2025/440
RattachementDécision (UE) 2025/440
Versionacte d'origine du 08/07/2024 (CELEX 32025D0440)
RéférenceConsidérant 84 de la décision (UE) 2025/440EUR-Lex →

(84) En ce qui concerne les lignes maritimes à exploiter, Caremar doit assurer des services de transport maritime sur les huit lignes suivantes, conformément aux horaires indiqués aux annexes D et E du nouveau contrat de service public: Capri-Naples, Capri-Sorrente, Ischia-Naples, Ischia-Procida-Naples, Ischia-Procida-Pouzzoles, Ischia-Procida, Procida-Pouzzoles et Procida-Naples.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D0440. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).