(6) Depuis l’adoption de la décision d’exécution (UE) 2025/321 de la Commission, la Belgique, la Bulgarie, la Tchéquie, l’Allemagne, la Hongrie, la Pologne et la Suède ont notifié à la Commission l’apparition de nouveaux foyers d’IAHP dans des établissements détenant des volailles ou des oiseaux captifs, situés dans la province belge de Flandre orientale, dans le district bulgare de Plovdiv, dans la région tchèque de Pilsen, dans l’État fédéré allemand (Land) de Basse-Saxe, dans les comitats hongrois de Bács-Kiskun et Békés et dans les voïvodies polonaises de Petite-Pologne, Mazovie, Varmie-Mazurie et Grande-Pologne.
Décision d’exécution (UE) 2025/449 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/02/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2025/449
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/449
Versionacte d'origine du 28/02/2025 (CELEX 32025D0449)
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