(1) La clavelée et la variole caprine sont une maladie virale infectieuse qui touche les ovins et les caprins et qui peut avoir une incidence grave sur la population animale concernée et la rentabilité des élevages, perturbant les mouvements d’envois de ces animaux et des produits qui en sont tirés au sein de l’Union ainsi que les exportations vers les pays tiers.
Décision d’exécution (UE) 2025/464 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/03/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2025/464
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/464
Versionacte d'origine du 05/03/2025 (CELEX 32025D0464)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.