(5) L’annexe de la décision d’exécution (UE) 2023/2447 a été récemment modifiée par la décision d’exécution (UE) 2025/449 de la Commission à la suite de l’apparition de nouveaux foyers d’IAHP en Belgique, en Bulgarie, en Tchéquie, en Allemagne, en Hongrie, en Pologne et en Suède, dans des établissements détenant des volailles ou des oiseaux captifs, ainsi que d’un foyer d’IAHP au Royaume-Uni en ce qui concerne l’Irlande du Nord, ce qui devait figurer à ladite annexe.
Décision d’exécution (UE) 2025/540 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/03/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2025/540
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/540
Versionacte d'origine du 19/03/2025 (CELEX 32025D0540)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.