Décision d’exécution (UE) 2025/871 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 30/04/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2025/871
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/871
VersionVersion d'origine (CELEX 32025D0871)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2025/871EUR-Lex →

Dans l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2019/450, les lignes suivantes sont insérées dans un ordre séquentiel suivant l’ordre des numéros de référence:

| «030310-00-0605 | Feuilles isolantes utilisées comme barrières contre des substances pertinentes à l’intérieur»

| «030684-00-0404 | Feuille à base de PET avec revêtement pour vitrages isolants»

| «030927-00-0404 | Films polymères adhésifs pour une utilisation sur du verre dans des bâtiments»

| «040011-01-1201 | Panneaux d’isolation sous vide avec couches de protection appliquées en usine (remplaçant la spécification technique “EAD 040011-00-1201”)»

| «040949-00-1201 | Panneaux de copeaux de bois à liant minéral»

| «042051-00-0502 | Tapis à base de liège naturel pour l’isolation thermique et l’isolation acoustique des bruits d’impact»

| «042461-00-1201 | Produit d’isolation thermique hydrophile en laine minérale pour la rétention d’eau sur toitures végétalisées et applications similaires»

| «130089-01-0304 | Bois massif structurel abouté, collé à l’état humide, à froid ou à la fois humide et froid (remplaçant la spécification technique “EAD 130089-00-0304”)»

| «180017-00-0704 | Bassins modulaires et embouts pour systèmes de rétention des eaux pluviales souterraines»

| «210195-00-0404 | Feuilles de placage en pierre naturelle ultra-fines pour finitions de murs intérieurs et extérieurs et revêtements de toit»

| «230328-00-0108 | Liants de bitume modifié au caoutchouc»

| «260054-00-0301 | Adjuvant réducteur de retrait pour le béton»

| «330284-00-0604-v01 | Variante: Chevilles en plastique pour systèmes non structurels redondants à utiliser dans le béton et la maçonnerie sous exposition au feu»

| «340376-00-0111 | Systèmes de barrière contre le sol et l’eau préfabriqués en polychlorure de vinyle»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D0871. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).