Décision (UE) 2025/873 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/04/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (UE) 2025/873
IntituléANNEXE I — Services du SEBC que les autorités compétentes sont tenues d’utiliser
RattachementDécision (UE) 2025/873
VersionVersion d'origine (CELEX 32025D0873)
RéférenceAnnexe I de la décision (UE) 2025/873EUR-Lex →

— AnaCredit (AnaCredit)

— Banks’ Integrated Reporting Dictionary Operational Tasks Project (BIRD OT)

— Base de données centralisée sur les titres (CSDB)

— CoreNet

— Enterprise Service Bus (ESB)

— Identity and Access Management Service (IAM)

— Registre des données relatives aux institutions et aux filiales (RIAD)

— Base de données des statistiques sur les détentions de titres (SHSDB)

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