Décision d’exécution (UE) 2025/893 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/05/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2025/893
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/893
Versionacte d'origine du 14/05/2025 (CELEX 32025D0893)
RéférenceConsidérant 4 de la décision d’exécution (UE) 2025/893EUR-Lex →

(4) Sur la base de la demande, l’ETSI a aussi révisé les normes harmonisées EN 301 489-52 V1.2.1, EN 301 893 V2.1.1, EN 301 908-3 V13.1.1, EN 301 908-13 V13.2.1, EN 302 064-2 V1.1.1 et EN 303 213-5-1 V1.1.1, dont les références sont publiées au Journal officiel de l’Union européenne par la décision d’exécution (UE) 2022/2191 de la Commission. Il en a résulté l’adoption des normes harmonisées EN 301 489-52 V1.3.1, EN 301 893 V2.2.1, EN 301 908-3 V15.1.1, EN 301 908-13 V13.3.1, EN 302 064 V2.2.1 et EN 303 213-5-1 V2.1.1.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D0893. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).