Décision (PESC) 2025/1107 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/05/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (PESC) 2025/1107
RattachementDécision (PESC) 2025/1107
VersionVersion d'origine (CELEX 32025D1107)
Référencearticle 1 de la décision (PESC) 2025/1107EUR-Lex →

La décision (PESC) 2018/340 est modifiée comme suit:

1) L’article 1er est modifié comme suit:

a) le point 6) (centre européen de certification des formations pour les armées européennes) est supprimé;

b) le point 25) (hélicoptères d’attaque européens TIGRE standard 3) est supprimé;

c) les points suivants sont ajoutés:

«73) Initiative européenne conjointe de convergence en matière de guerre électromagnétique (JEEWCI);

74) Remplacement du plomb dans les munitions d’infanterie (SLIA);

75) Interface optronique portable commune (CHOI);

76) Navigation d’infanterie sans GNSS (InfNav w/o GNSS);

77) Systèmes énergétiques dirigés (DES);

78) Système du combattant débarqué de nouvelle génération (NGDSS);

79) Navire modulaire pour fonds marins (MSV);

80) Capacité future de ravitaillement en vol (sans pilote);

81) Transport aérien sans pilote de soldats blessés (UNATIS);

82) Facilitateurs quantiques pour un avantage stratégique (QUEST);

83) Centre de traitement médical — Rôle 2 — Développement des capacités (MTF R2F-CD).».

2) L’annexe I est modifiée conformément à l’annexe I de la présente décision.

3) L’annexe II est remplacée par le texte figurant à l’annexe II de la présente décision.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D1107. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).