(2) La décision d’exécution (UE) 2022/677 de la Commission établit le glossaire des dénominations communes des ingrédients conformément à l’article 33 du règlement (CE) no 1223/2009. Un grand nombre de modifications doivent être apportées à ce glossaire afin de tenir compte des nouvelles dénominations d’ingrédients qui sont actuellement utilisées pour les produits cosmétiques mis sur le marché de l’Union. Par souci de clarté, il convient de remplacer la décision (UE) 2022/677.
Décision d’exécution (UE) 2025/1175 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2025/1175
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/1175
Versionacte d'origine du 16/06/2025 (CELEX 32025D1175)
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