(3) Aux fins de la mise à jour du glossaire, la Commission a notamment utilisé les nouvelles dénominations INCI publiées par le Conseil des produits de soins personnels et a également corrigé les noms d’ingrédients existants qui ont été omis ou communiqués par erreur et a supprimé les noms de référence qui figuraient dans l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2022/677.
Décision d’exécution (UE) 2025/1175 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2025/1175
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/1175
Versionacte d'origine du 16/06/2025 (CELEX 32025D1175)
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