Décision (UE) 2025/1244 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 19/06/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (UE) 2025/1244
IntituléANNEXE
RattachementDécision (UE) 2025/1244
VersionVersion d'origine (CELEX 32025D1244)
RéférenceAnnexe de la décision (UE) 2025/1244EUR-Lex →

Les États membres de l’Union qui sont membres de l’Organisation internationale de la vigne et du vin (OIV), agissant conjointement au nom de l’Union et sous réserve d’un éventuel réexamen futur à la lumière de nouveaux développements, soutiennent les projets de résolutions à l’étape 7 énumérés ci-après lors de l’assemblée générale de l’OIV qui se tiendra le 20 juin 2025:

— OENO-MICRO 22-713A: comptage des levures cellulaires au moyen de la cytométrie en flux dans les moûts et les vins,

— OENO-MICRO 22-713B: comptage des levures cellulaires au moyen de la cytométrie en flux dans les cultures de levures,

— OENO-MICRO 23-739: validation d’un protocole standard pour l’évaluation des propriétés de fermentation des souches S. cerevisiae,

— OENO-TECHNO 14-540B: pratiques œnologiques spécifiques pour les vins partiellement désalcoolisés, à la condition d’interpréter la section relative à l’«édulcoration» et, en particulier, la définition de l’«ajout d’édulcorants dans le vin désalcoolisé», comme étant limitées aux produits énumérés sous «Prescription»,

— OENO-TECHNO 23-730: limite d’acide sorbique dans le vin,

— OENO-TECHNO 23-738: traitement des moûts au moyen d’acide fumarique aux fins du contrôle microbiologique,

— OENO-SPECIF 21-691: détermination des rapports isotopiques d’acide tartrique [L(+)] 13C/12C et 18O/16O par spectrométrie de masse du rapport isotopique,

— OENO-SPECIF 23-728: détermination des rapports isotopiques du chitosane 13C/12C et 15N/14N par spectrométrie de masse du rapport isotopique.

Les États membres de l’Union qui sont membres de l’Organisation internationale de la vigne et du vin (OIV), agissant conjointement au nom de l’Union et sous réserve d’un éventuel réexamen futur à la lumière de nouveaux développements, ne soutiennent pas le projet de résolution à l’étape 7 indiqué ci-après lors de l’assemblée générale de l’OIV qui se tiendra le 20 juin 2025:

— OENO-TECHNO 14-540A: pratiques œnologiques spécifiques pour les vins désalcoolisés.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D1244. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).