(6) Afin de refléter l’expérience et l’évolution technique au cours du processus d’homologation de type, il est nécessaire de modifier ou de compléter les prescriptions relatives à certains aspects ou caractéristiques faisant l’objet des règlements ONU numéros 9, 13, 16, 17, 30, 41, 44, 54, 61, 75, 79, 108, 109, 117, 129, 131, 134, 142, 152, 157, 170, 171, 172, 173, 174 et 175 et du RTM ONU numéro 24.
Décision (UE) 2025/1273 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2025/1273
RattachementDécision (UE) 2025/1273
Versionacte d'origine du 20/06/2025 (CELEX 32025D1273)
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