Décision (UE) 2025/1314 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/06/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (UE) 2025/1314
IntituléANNEXE II — Propositions d’amendements aux annexes I et II de la CITES à soumettre conjointement par l’Union
RattachementDécision (UE) 2025/1314
VersionVersion d'origine (CELEX 32025D1314)
RéférenceAnnexe II de la décision (UE) 2025/1314EUR-Lex →

| Groupe taxonomique | Taxon (nom commun) | Proposition

| Poissons |

Carcharhinus longimanus

(Requin océanique)

| Transfert de l’annexe II à l’annexe I

|

Galeorhinus galeus

(Requin-hâ),

Mustelus spp.

(Émissoles)*

* Sous réserve de la confirmation par le Brésil de son intention de soumettre la proposition

| Inscription à l’annexe II

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D1314. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).