Décision d’exécution (UE) 2025/1715 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2025/1715
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/1715
Versionacte d'origine du 30/07/2025 (CELEX 32025D1715)
RéférenceConsidérant 9 de la décision d’exécution (UE) 2025/1715EUR-Lex →

(9) Le projet représente un investissement transfrontalier complexe à long terme associant la France, l’Italie et leurs régions voisines respectives d’Auvergne-Rhône-Alpes et du Piémont. Il bénéficie également à d’autres États membres, qui ont besoin d’une liaison transalpine moderne entre la France et l’Italie.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D1715. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).