Le point 2 de la troisième partie de l’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2023/1586 est modifié comme suit:
1) Les lignes 2, 4, 157, 177, 277, 282, 291, 292, 330, 366 et 433 sont supprimées.
2) Les lignes suivantes sont insérées dans un ordre séquentiel:
| «2 bis |
EN 81-31:2024
Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs pour le transport d’objets seulement — Partie 31: Monte-charges accessibles»
| «4 bis |
EN 81-41:2024
Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 41: Plates-formes élévatrices verticales à l’usage des personnes à mobilité réduite»
| «5 bis |
EN 81-44:2024
Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs particuliers destinés au transport des personnes et des matériaux — Partie 44: Élévateurs pour éolienne»
| «157 bis |
EN 1846-2:2024
Véhicules des services de secours et de lutte contre l’incendie — Partie 2: Exigences communes — Sécurité et performance»
| «177 bis |
EN 1953:2025
Équipements d’application pour produits de revêtement — Exigences de sécurité»
| «277 bis |
EN 12077-2:2024
Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Prescriptions relatives à l’hygiène et à la sécurité — Partie 2: Limiteurs et indicateurs»
| «282 bis |
EN 12159:2024
Ascenseurs de chantier pour personnes et matériaux avec cages guidées verticalement»
| «291 bis |
EN 12312-4:2024
Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 4: Passerelles passagers»
| «292 bis |
EN 12312-5:2021+A1:2025
Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 5: Matériels d’avitaillement en carburant»
| «330 bis |
EN 12621:2025
Installations d’alimentation et de circulation de produits de revêtement liquide — Exigences de sécurité»
| «366 bis |
EN 12978:2024
Portes et portails équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages et blocs-portes pour piétons — Dispositifs de sécurité pour portes motorisées — Prescriptions et méthodes d’essai»
| «433 bis |
EN 13684:2018+A1:2024
Matériel de jardinage — Aérateurs et scarificateurs à conducteur à pied — Sécurité»
| «572 bis |
EN 17677:2024
Machines pour les produits alimentaires — Dresseuses de pâtes pour boulangerie et pâtisserie — Prescriptions relatives à la sécurité et l’hygiène»
| «573 bis |
EN 17942:2024
Soudage et techniques connexes — Matériel de soudage aux gaz — Prescriptions de sécurité pour les équipements thermiques avec matériel de soudage oxygaz à flamme nue»
| «619 bis |
EN 50059:2025
Équipement manuel d’application électrostatique de produits de revêtement liquides non-inflammables — Exigences de sécurité»
| «619 ter |
EN 50176:2025
Systèmes automatiques d’application électrostatique de matériaux de revêtement inflammables — Exigences de sécurité»