Décision d’exécution (UE) 2025/1740 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/08/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2025/1740
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/1740
Versionacte d'origine du 13/08/2025 (CELEX 32025D1740)
RéférenceConsidérant 5 de la décision d’exécution (UE) 2025/1740EUR-Lex →

(5) En outre, sur la base de la demande, le CEN a modifié les normes harmonisées suivantes, dont les références ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne par la décision d’exécution (UE) 2023/1586: EN 12312-5:2021 et EN 13684:2018. Il en a résulté l’adoption des normes harmonisées consolidées EN 12312-5:2021+A1:2025 et EN 13684:2018+A1:2024.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D1740. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).