Décision d’exécution (UE) 2025/1769 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/08/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2025/1769
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/1769
VersionVersion d'origine (CELEX 32025D1769)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2025/1769EUR-Lex →

Dans l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2019/450, les lignes suivantes sont insérées dans un ordre séquentiel suivant l’ordre des numéros de référence:

| «020094-00-1107 | Kits pour système de blocage à batterie avec système radio en option»

| «050078-00-0301 | Roulement sphérique et cylindrique avec matériau de glissement spécial en polyamide et polyéthylène modifié»

| «090018-00-0404 | Consoles murales à réduction de pont thermique intégrées à l’ossature de systèmes de bardages extérieurs ventilés»

| «090120-01-0404 | Kits pour systèmes de murs extérieurs à panneaux minéraux non porteurs (remplaçant les spécifications techniques «DEE 090120-00-0404»)»

| «090125-00-0404-v01 | Variante: Kits de bardage extérieur avec élément de bardage rigide laminé — Extension du domaine d’application»

| «090262-00-0404 | Panneaux composites légers avec âme en nid d’abeille en polymère expansé ou en aluminium»

| «150059-00-0301 | Liant naturel à base de marne “Scaglia Rossa” pour mélanges pour la construction»

| «200019-01-0102 | Conteneurs et treillis en gabion à mailles hexagonales tissées (remplaçant les spécifications techniques “DEE 200019-00-0102”)»

| «200171-00-0103 | Kits de gabions soudés pour une utilisation dans des fondations de bâtiments»

| «210161-00-0501 | Kits de protection anti-chute de débris de plafond composés de treillis métallique soudé et de rondelles»

| «220119-00-0402 | Système d'étanchéité et d'isolation multicouche autoportant pour toits en pente»

| «220163-00-0401 | Clignotants pour dispositifs à lumière diurne»

| «230172-00-0102 | Additifs polymères pour les couches à liant hydraulique pour la construction de routes»

| «240002-00-0108 | Cendres résiduelles traitées provenant d’incinérateurs de déchets solides municipaux comme agrégats pour matériaux non liés destinés à être utilisés dans la construction de routes»

| «260055-00-0301 | Agent expansif non métallique à base d'oxyde de calcium pour béton»

| «260100-00-0301 | Systèmes de protection cathodique contre la corrosion constitués d’anodes de zinc projetées thermiquement combinées à des revêtements polymères»

| «330083-04-0601 | Fixation par clouage pour ancrages multiples dans le béton pour des applications non structurelles (remplaçant les spécifications techniques “DEE 330083-03-0601”)»

| «330083-04-0601-v01 | Variante: Performances sismiques pour la connexion de cloisons sèches intérieures non-porteuses à ossature métallique au béton à l'aide de multiples fixations clouées»

| «330667-01-0602 | Profilé de montage (remplaçant la spécification technique “DEE 330667-00-0602”)»

| «340452-00-0204-v01 | Variante: Kit de construction à base de panneaux massifs avec structure d’armature en métal — Extension du domaine d’application»

| «340556-00-0506 | Kit escalier de grenier»

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D1769. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).