Article considérant 11

(11) Après avoir examiné la norme harmonisée EN 71-1:2014+A1:2018 conjointement avec les représentants des États membres et des parties prenantes au sein du groupe d’experts sur la sécurité des jouets et les représentants du comité institué par l’article 22 du règlement (UE) no 1025/2012, la Commission approuve l’analyse développée dans l’objection, et conclut que les clauses de ces normes harmonisées qui visent à couvrir les exigences essentielles de sécurité énoncées à l’article 10 de la directive 2009/48/CE et à l’annexe II de ladite directive ne répondent pas de manière adéquate aux risques associés à ce type spécifique de jouet porteur, en particulier aux risques d’écrasement et de cisaillement du doigt et de la main. La norme EN 71-1:2014+A1:2018 ne contient pas d’exigences spécifiques visant à garantir que les enfants peuvent jouer en toute sécurité lors de l’utilisation de karts sans pédales, car elle ne leur assure pas de protection adéquate contre le risque d’écrasement et de cisaillement des doigts et de la main. Par conséquent, la Commission considère que les karts sans pédales conçus et fabriqués conformément aux clauses 3.19 (définition du «mécanisme d’entraînement») et 4.15.1 de cette norme peuvent provoquer des accidents et des incidents de ce type sur des enfants.