(201) Depuis 2016, la procédure de comptabilité analytique de Cineca, qui permet de déterminer les coûts des différents domaines d’activité, impute les coûts et les recettes aux unités organisationnelles de premier niveau, à savoir les «unités opérationnelles» et les «structures d’assistance». Ces unités organisationnelles constituent les centres de profit et de coût.
Décision (UE) 2025/1963 · Article
Article considérant 201
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/11/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2025/1963
RattachementDécision (UE) 2025/1963
Versionacte d'origine du 21/11/2024 (CELEX 32025D1963)
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