Décision (UE) 2025/1963 · Article

Article considérant 343

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/11/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2025/1963
RattachementDécision (UE) 2025/1963
Versionacte d'origine du 21/11/2024 (CELEX 32025D1963)
RéférenceConsidérant 343 de la décision (UE) 2025/1963EUR-Lex →

(343) Les fonctionnalités relatives aux outils suivants:

1) «ASN» (habilitation), pour l’évaluation et le recrutement du personnel enseignant;

2) application de préparation uniforme des comptes, qui permet de collecter les informations budgétaires des universités;

3) portail de comptabilisation du compte de résultat, qui fournit des éclaircissements interprétatifs sur les règles comptables;

4) «AFAM», pour le suivi de l’offre des enseignants, des contrats, des recrutements et des mobilités;

5) «Fondo per il finanziamento ordinario» (Fonds de financement ordinaire, FFO), pour le stockage de tous les paramètres relatifs à la distribution du FFO alloué aux universités; et

6) programmation triennale (PRO 3) pour la gestion de l’ensemble des informations nécessaires à la distribution des fonds aux universités, la programmation triennale des universités et leur accréditation, ainsi que pour l’évaluation ministérielle de la programmation triennale des universités;

semblent être plus générales, bien que la plupart d’entre elles aient un aspect didactique clair.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D1963. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).