Décision d’exécution (UE) 2025/2078 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/10/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2025/2078
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/2078
Versionacte d'origine du 17/10/2025 (CELEX 32025D2078)
RéférenceConsidérant 4 de la décision d’exécution (UE) 2025/2078EUR-Lex →

(4) Sur la base de la demande, le CEN et le Cenelec ont révisé les normes harmonisées EN 13795-1:2019 et EN 13795-2:2019 relative aux vêtements et champs chirurgicaux, EN 14683:2019+AC:2019 relative aux masques à usage médical et EN 14180:2014 relative aux stérilisateurs à usage médical, dont les références ne sont pas publiées au Journal officiel de l’Union européenne, afin de tenir compte des progrès techniques et scientifiques les plus récents et de la nécessité de faciliter le respect des exigences du règlement (UE) 2017/745.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D2078. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).