(5) Du 11 au 14 novembre 2025, lors de sa 197e session, le WP.29 pourrait adopter: des propositions de modifications à apporter, entre autres, aux règlements ONU numéros 0, 10, 16, 46, 48, 49, 62, 73, 79, 83, 90, 100, 105, 107, 121, 127, 129, 131, 134, 145, 148, 149, 154, 156, 171, 173, 174, 175 et 176; une proposition de nouveau RTM ONU sur la durabilité des batteries embarquées pour les véhicules lourds électrifiés; deux propositions d’amendement de la résolution d’ensemble sur la construction des véhicules (R.E.3); une proposition de rectificatif à la résolution mutuelle no 1 (M.R.1); et une proposition d’amendement à apporter à la résolution spéciale no 1 (S.R.1).
Décision (UE) 2025/2234 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/10/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2025/2234
RattachementDécision (UE) 2025/2234
Versionacte d'origine du 27/10/2025 (CELEX 32025D2234)
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