Décision (UE) 2025/2437 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/11/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2025/2437
RattachementDécision (UE) 2025/2437
Versionacte d'origine du 20/11/2025 (CELEX 32025D2437)
RéférenceConsidérant 3 de la décision (UE) 2025/2437EUR-Lex →

(3) La conférence des parties, lors de sa 20e session qui se tiendra du 24 novembre au 5 décembre 2025 (ci-après dénommée «CITES CoP20»), doit adopter des décisions sur 51 propositions portant amendement des annexes de la CITES, ainsi que sur un grand nombre d’autres questions relatives à la mise en œuvre et à l’interprétation de la CITES.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D2437. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).