Décision (UE) 2025/2453 · Article

Article considérant 132

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/11/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2025/2453
RattachementDécision (UE) 2025/2453
Versionacte d'origine du 26/11/2024 (CELEX 32025D2453)
RéférenceConsidérant 132 de la décision (UE) 2025/2453EUR-Lex →

(132) Le rapport Gecodia a mené une analyse visant à déterminer si, concernant le transport maritime de passagers, il existait en substance une demande différente selon le profil des usagers ou le choix de leur port continental d’arrivée.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D2453. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).