Décision d’exécution (UE) 2025/2470 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/12/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2025/2470
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/2470
Versionacte d'origine du 03/12/2025 (CELEX 32025D2470)
RéférenceConsidérant 6 de la décision d’exécution (UE) 2025/2470EUR-Lex →

(6) Depuis l’adoption de la décision d’exécution (UE) 2025/2366, l’Autriche, la Belgique, la Tchéquie, le Danemark, la France, l’Allemagne, l’Irlande, l’Italie, la Lettonie, les Pays-Bas, la Pologne et le Portugal ont notifié à la Commission l’apparition de nouveaux foyers d’IAHP dans des établissements détenant des volailles ou des oiseaux captifs au sein de ces États membres. En particulier, les notifications concernaient un foyer chez des oiseaux captifs dans le Land du Burgenland et un foyer chez des volailles dans le Land d’Oberösterreich, en Autriche, six foyers chez des volailles dans les provinces du Limbourg et de Namur en Belgique, deux foyers chez des oiseaux captifs dans les régions du Jihočeský et du Pardubický et six foyers chez des volailles dans les régions du Jihočeský et du Středočeský en Tchéquie, deux foyers chez des volailles dans la région centrale du Danemark, un foyer chez des oiseaux captifs dans le département de la Seine-Maritime et 42 foyers chez des volailles dans les départements de l’Ain, de la Côte-d’Or, des Deux-Sèvres, de la Dordogne, de la Haute-Vienne, de la Loire, de la Loire-Atlantique, du Maine-et-Loire et de la Vendée en France, 32 foyers chez des volailles dans les États de Brandenburg, Hessen, Mecklenburg-Vorpommern, Niedersachsen, Nordrhein-Westfalen, et Schleswig-Holstein en Allemagne, un foyer chez des volailles dans le comté de Laoighis en Irlande, quatre foyers chez des volailles dans les régions de Lombardie et du Piémont en Italie, un foyer chez des oiseaux captifs dans la région de Kurzeme en Lettonie, 11 foyers chez des volailles dans les provinces de Flevoland, Friesland, Gelderland, Groningen, Limburg, Noord-Holland Overijssel, Zeeland et Zuid-Holland aux Pays-Bas, un foyer chez des oiseaux captifs dans la voïvodie de Śląskie en Pologne et deux foyers chez des volailles dans les voïvodies de Kujawsko-Pomorskie et d’Opolskie en Pologne, ainsi que deux foyers chez des oiseaux captifs dans les districts de Lisboa et de Santarém et trois foyers chez des volailles dans les districts de Lisboa et de Porto au Portugal.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D2470. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).