Décision d’exécution (UE) 2025/2483 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/12/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2025/2483
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/2483
Versionacte d'origine du 04/12/2025 (CELEX 32025D2483)
RéférenceConsidérant 4 de la décision d’exécution (UE) 2025/2483EUR-Lex →

(4) L’annexe de la décision d’exécution (UE) 2025/2256 a été récemment modifiée par la décision d’exécution (UE) 2025/2406 de la Commission à la suite de l’apparition de nouveaux foyers de la maladie de Newcastle en Pologne dans des établissements détenant des volailles ou des oiseaux captifs, ce qui devait figurer à ladite annexe.

Aller plus loin

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