Décision d’exécution (UE) 2025/2623 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 16/12/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2025/2623
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/2623
VersionVersion d'origine (CELEX 32025D2623)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2025/2623EUR-Lex →

Dans l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2019/450, les lignes suivantes sont insérées dans un ordre séquentiel suivant l’ordre des numéros de référence:

| «100031-00-1103 | Détecteurs de chaleur de type linéaire réenclenchables»

| «200345-00-0103 | Raccords pour sections tubulaires»

| «280050-00-0605 | Pénétrations étanches pour câbles ou tuyaux à travers les murs et les sols»

| «330046-02-0602 | Vis de fixation pour l’assemblage d’éléments métalliques et de bardages sur des structures en métal ou en bois (remplaçant la spécification technique “EAD 330046-01-0602”)»

| «330076-01-0604-v01 | Variante: Chevilles métalliques à injection pour utilisation dans la maçonnerie - Groupes de chevilles soumis à l’exposition au feu»

| «330499-02-0601-v01 | Variante: Fixations collées et fixations à expansion collées pour utilisation dans le béton – Méthodes de perçage alternatives, résistance sismique et résistance au feu dans le béton renforcé de fibres d’acier, durée de vie variable et évaluation du temps jusqu’à la rupture»

| «332795-01-0601 | Fixations à vis collées pour utilisation dans du béton (remplaçant la spécification technique “EAD 332795-00-0601”)»

| «333530-00-0601 | Connecteurs de jointement en acier inoxydable pour murs sandwich»

| «350022-02-1107 | Systèmes de fermeture pour installations de convoyage (remplaçant la spécification technique “EAD 350022-01-1107”)».

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D2623. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).