Décision d’exécution (UE) 2025/2635 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/12/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2025/2635
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/2635
Versionacte d'origine du 18/12/2025 (CELEX 32025D2635)
RéférenceConsidérant 6 de la décision d’exécution (UE) 2025/2635EUR-Lex →

(6) Depuis l’adoption de la décision d’exécution (UE) 2025/2557, la France, l’Allemagne, l’Italie, les Pays-Bas, la Pologne et le Portugal ont notifié à la Commission l’apparition de nouveaux foyers d’IAHP dans des établissements détenant des volailles au sein de ces États membres. En particulier, les notifications concernaient huit foyers dans les départements du Finistère, des Landes, de la Loire-Atlantique, du Loir-et-Cher, de la Somme et de la Vendée en France, sept foyers dans les États du Mecklembourg-Poméranie-Occidentale, de la Basse-Saxe, de la Rhénanie-du-Nord-Westphalie et de la Saxe en Allemagne, deux foyers dans les régions d’Émilie-Romagne et de Lombardie en Italie, deux foyers dans les provinces de Gueldre et du Brabant septentrional aux Pays-Bas, trois foyers dans les voïvodies de Lubusz, de Varmie-Mazurie et de Grande Pologne en Pologne, et trois foyers dans les districts de Lisbonne et de Santarém au Portugal.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D2635. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).