Article considérant 54

(54) En raison de ce qui a été observé au cours des dernières années sur les marchés, il est apparu nécessaire de tenir correctement compte de taux d’intérêt extrêmement faibles et négatifs dans le contrôle de l’assurance. Cela devrait passer par un recalibrage du sous-module «risque de taux d’intérêt» de manière à prendre en considération l’existence d’un environnement de rendement négatif. Dans le même temps, la méthode à utiliser ne devrait pas se traduire par de fortes baisses irréalistes de la partie liquide de la courbe et il serait possible de l’éviter en prévoyant un seuil plancher explicite représentant une limite inférieure des taux d’intérêt négatifs. En accord avec la dynamique des taux d’intérêt, la Commission devrait s’efforcer d’introduire un seuil plancher dépendant de la durée plutôt que fixe, dans la mesure où les données de marché disponibles permettent un calibrage solide, fondé sur les risques, de cette dépendance de la durée.