(2) L’OCVV a établi de nouveaux protocoles et mis à jour les protocoles existants, notamment en ce qui concerne le trèfle violet, le colza, la navette, l’asperge, le piment ou le poivron, la chicorée industrielle, le melon, le concombre et le cornichon, la courgette et la laitue. Ces mises à jour devraient être transposées dans le droit de l’Union.
Directive d’exécution (UE) 2025/1079 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDirective d’exécution (UE) 2025/1079
RattachementDirective d’exécution (UE) 2025/1079
Versionacte d'origine du 02/06/2025 (CELEX 32025L1079)
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