Partie I
EXIGENCES MINIMALES POUR LES EXAMENS DE CONDUITE
Les États membres prennent les dispositions nécessaires pour s’assurer que les demandeurs de permis de conduire possèdent effectivement les connaissances, les aptitudes et les comportements liés à la conduite d'un véhicule à moteur. L'examen institué à cet effet doit comporter:
a) une épreuve théorique;
b) après avoir réussi l'épreuve théorique, une épreuve de contrôle des aptitudes et des comportements.
Les conditions dans lesquelles cet examen se déroule sont exposées ci-après.
Titre A
ÉPREUVE THÉORIQUE
1. Forme
La forme est choisie de façon à s'assurer que le demandeur a les connaissances requises des matières énoncées aux points 2, 3 et 4.
Tout demandeur à une catégorie de permis de conduire qui a réussi une épreuve théorique pour un permis d'une autre catégorie peut être dispensé des dispositions communes prévues aux points 2, 3 et 4.
Les États membres peuvent exempter les demandeurs des questions relatives aux connaissances de base en matière de premiers secours visées au point 2.e), lorsque les demandeurs ont suivi une formation pratique certifiée en matière de premiers secours, y compris la réanimation cardiopulmonaire (RCP), à tout moment avant l'épreuve portant sur les aptitudes et le comportement.
2. Contenu de l'épreuve théorique concernant toutes les catégories de véhicules
L'épreuve porte sur chacun des thèmes énumérés dans les points suivants, son contenu et sa forme étant laissés à la discrétion de chaque État membre:
a) réglementation relative à la circulation routière, en particulier en ce qui concerne la signalisation, y compris le marquage, les règles de priorité et les limitations de vitesse;
b) conducteur:
i) importance de la vigilance et des attitudes à l'égard des autres usagers de la route, y compris les usagers d'engins de micromobilité;
ii) fonctions de perception générale, y compris la perception des risques, d'évaluation et de décision, notamment le temps de réaction, et modification des comportements du conducteur liés aux effets de l'alcool, des drogues ou des médicaments, des états émotionnels ou de la fatigue;
iii) incidences quant au risque de distraction en raison de l'utilisation du téléphone mobile ou d'autres dispositifs électroniques lors de la conduite et conséquences sur la sécurité;
c) route:
i) principes les plus importants afférents au respect des distances de sécurité entre les véhicules, à la distance de freinage et à la tenue de route du véhicule dans diverses conditions météorologiques et d'état des chaussées, notamment dans des conditions de neige ou de chaussées glissantes;
ii) risques de conduite liés aux différents états de la chaussée, y compris la perception et l'anticipation des risques, et notamment leurs variations avec les conditions météorologiques et l'heure du jour ou de la nuit;
iii) caractéristiques des différents types de routes et prescriptions légales correspondantes;
iv) adaptation du comportement de conduite à la configuration de l'itinéraire, en particulier pour garantir la sécurité de la conduite dans les tunnels routiers, ainsi que la conduite en montée et en descente;
v) détection des angles morts;
d) autres usagers de la route:
i) risques spécifiques liés à l'inexpérience d'autres usagers de la route, en particulier pour ce qui concerne les usagers vulnérables de la route qui bénéficient d'un degré de protection moindre dans la circulation par rapport aux usagers d'automobiles et qui sont directement exposés aux forces des collisions. Cette catégorie comprend les enfants, les piétons, les cyclistes, les utilisateurs de véhicules à deux roues à moteur, les utilisateurs de dispositifs de mobilité individuelle et les personnes handicapées, à mobilité réduite ou ayant des capacités d'orientation réduites;
ii) risques inhérents à la circulation et à la conduite de divers types de véhicules qui diffèrent en termes de masse, de dimensions et de conditions de visibilité de leurs conducteurs, y compris les véhicules équipés de systèmes avancés d'aide à la conduite et de systèmes de conduite automatisée, ainsi qu'à l'interaction avec ces véhicules;
iii) utilisation appropriée et en temps utile des indicateurs de direction;
e) réglementation générale et divers:
i) réglementation relative aux documents administratifs liés à l'utilisation du véhicule;
ii) règles générales spécifiant le comportement que doit adopter le conducteur en cas d'accident (baliser et alerter), y compris des règles sur la manière dont il doit se comporter en cas d'arrivée d'un véhicule de secours et sur ce qu'il doit faire sur le lieu d'une collision, ainsi que les mesures qu'il peut prendre pour venir en aide aux victimes d'accidents de la route, le cas échéant, y compris les connaissances de base en matière de premiers secours, en particulier la RCP;
iii) facteurs de sécurité concernant le véhicule, son chargement et les personnes transportées;
iv) connaissance des aspects de sécurité liés aux véhicules à carburant de substitution;
f) précautions nécessaires à prendre en quittant le véhicule, notamment veiller à ce qu'il soit sûr d'ouvrir la porte du véhicule et que cela ne crée pas de danger pour les autres usagers de la route tels que les piétons, les cyclistes et les usagers de la micromobilité;
g) éléments mécaniques liés à la sécurité routière: les demandeurs doivent pouvoir détecter les défectuosités les plus courantes pouvant affecter notamment le système de direction, de suspension et de freinage, les pneus, les feux et clignotants, les catadioptres, les rétroviseurs, les lave-glaces et essuie-glaces, le système d'échappement, les ceintures de sécurité et l'avertisseur sonore;
h) équipements de sécurité des véhicules, notamment utilisation des ceintures de sécurité, appuie-tête et équipements de sécurité concernant les enfants;
i) chargement des véhicules électriques;
j) règles et aspects relatifs à l'utilisation du véhicule en relation avec le respect de l'environnement, y compris en ce qui concerne les véhicules électriques: utilisation pertinente des avertisseurs sonores, consommation de carburant ou d'énergie modérée, limitation des émissions (émissions de gaz à effet de serre, polluants atmosphériques, bruit et microparticules provenant des pneumatiques, des freins et de l'usure des routes, etc.);
k) avantages, limitations et risques associés aux systèmes avancés d'aide à la conduite et aux systèmes de conduite automatisée; importance de leurs différences et de leur utilisation sûre, et interaction avec le conducteur, obligations de ce dernier et manière dont les systèmes peuvent influer sur sa vigilance et son comportement. Cela concerne notamment le domaine de l'utilisation des systèmes, la possibilité de demandes de prise de contrôle générées par les systèmes et les autres obligations du conducteur alors que les systèmes sont actifs.
3. Dispositions spécifiques concernant les catégories A1, A2 et A
Contrôle obligatoire des connaissances générales sur:
a) l'utilisation des équipements de protection tels que gants, bottes, vêtements et casque;
b) la visibilité des motocyclistes pour les autres usagers de la route;
c) les risques liés aux différents états de la chaussée indiqués au point 2 c), en prêtant également attention aux parties glissantes de la chaussée telles que les plaques d'égouts, les marquages routiers tels que lignes et flèches, les rails de tramway;
d) les éléments mécaniques liés à la sécurité routière indiqués au point 2 g), en prêtant également attention au commutateur d'arrêt d'urgence, aux niveaux d'huile et à la chaîne.
4. Dispositions spécifiques concernant les catégories C, CE, C1, C1E, D, DE, D1 et D1E
1) Contrôle obligatoire des connaissances générales sur:
a) les règles concernant les temps de conduite et les périodes de repos tels que définis par le règlement (CE) no 561/2006; l'utilisation de l'appareil de contrôle prévu par le règlement (UE) no 165/2014;
b) les règles concernant le type de transport: marchandises ou voyageurs;
c) les documents relatifs au véhicule et au transport requis pour le transport national et international de marchandises et de passagers;
d) le comportement à adopter en cas d'accident; la connaissance des mesures à prendre après un accident ou un événement analogue, notamment des interventions telles que l'évacuation de passagers, et les connaissances de base en matière de premiers secours;
e) les précautions à prendre lors du retrait et du remplacement des roues;
f) les règles concernant les masses et dimensions des véhicules; les règles concernant les limiteurs de vitesse;
g) la finalité et l'utilisation des systèmes de freinage d'endurance;
h) la gêne de la visibilité causée par les caractéristiques des véhicules, notamment en ce qui concerne la détection des usagers vulnérables de la route à l'avant et sur les côtés du véhicule;
i) (facultatif) la lecture d'une carte routière, la planification d'un itinéraire, y compris l'utilisation de systèmes de navigation électroniques;
j) les facteurs de sécurité concernant le chargement du véhicule: contrôle de la charge (arrimage et fixation), difficultés liées à divers types de charges (par exemple liquides, charges suspendues, etc.), chargement et déchargement de marchandises et utilisation de matériel de chargement (catégories C, CE, C1 et C1E uniquement);
k) la responsabilité du conducteur en ce qui concerne le transport de passagers; le confort et la sécurité des passagers, et en particulier des personnes en situation de handicap ou à mobilité réduite; le transport d'enfants; les contrôles nécessaires avant le départ; tous les types d'autobus sont abordés dans l'épreuve théorique, tels que les autobus et autocars des transports publics et les autobus aux dimensions particulières (catégories D, DE, D1 et D1E uniquement);
l) les États membres peuvent dispenser les demandeurs d’un permis pour un véhicule de la catégorie C1 ou C1E ne relevant pas du champ d'application du règlement (UE) no 165/2014 de prouver leur connaissance des éléments énumérés aux points 4.1.a) à 4.1.c).
2) Contrôle obligatoire des connaissances générales sur les dispositions additionnelles suivantes concernant les catégories C, CE, D et DE:
a) principes de la construction et du fonctionnement des éléments suivants: moteurs à combustion interne, fluides (par exemple huile moteur, liquide de refroidissement, lave-glace), circuit de carburant, circuit électrique, système d'allumage, système de transmission (embrayage, boîte de vitesses, etc.);
b) lubrification et protection antigel;
c) principes de la construction, de l'installation, du bon usage et de l'entretien des pneumatiques;
d) principes des types, fonctionnement, principales pièces, connexion, utilisation et petit entretien des garnitures de freins et des régulateurs de vitesse, et utilisation des systèmes ABS;
e) principes des types, fonctionnement, pièces principales, connexion, utilisation et petit entretien des dispositifs d'attelage, y compris les différents mécanismes d'attelage de remorque à camion, comme la sellette d'attelage pour les véhicules articulés (semi-remorques) et l'attelage à timon pour les remorques à timon (camion rigide), ainsi que les procédures et protocoles de fonctionnement normalisés pour le raccordement et le détachement des remorques des camions lors de l'utilisation de ces mécanismes d'attelage (catégories CE et DE uniquement);
f) méthodes de localisation des causes de pannes;
g) maintenance préventive des véhicules et réparations courantes nécessaires;
h) responsabilité du conducteur en ce qui concerne la réception, le transport et la livraison des marchandises, conformément aux conditions convenues (catégories C et CE uniquement).
Titre B
ÉPREUVE DE CONTRÔLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS
5. Le véhicule et son équipement
1) Changement de vitesses
a) La conduite d'un véhicule équipé d'un changement de vitesses manuel est subordonnée à la réussite d'une épreuve de contrôle des aptitudes et des comportements passée sur un véhicule équipé d'un changement de vitesses manuel.
On entend par «véhicule équipé d'un changement de vitesses manuel» un véhicule dans lequel une pédale d'embrayage (ou une poignée d'embrayage pour les catégories A, A2 et A1) est présente et doit être actionnée par le conducteur au démarrage ou à l'arrêt du véhicule et lors du changement de vitesses.
b) Les véhicules qui ne répondent pas aux critères énoncés au point 5.1.a) sont considérés comme des véhicules à changement de vitesses automatique.
Sans préjudice du point 5.1.c), si un demandeur passe l'épreuve de contrôle des aptitudes et des comportements sur un véhicule équipé d'un changement de vitesses automatique, il en est fait mention sur tout permis de conduire délivré sur la base d'une telle épreuve, au moyen du code de l'Union pertinent fixé à l'annexe I, partie E. Tout permis comportant cette mention ne peut être utilisé que pour la conduite d'un véhicule à changement de vitesses automatique.
Le code de l'Union décrit au deuxième alinéa n'est pas mentionné sur un permis de conduire de catégorie A1, A2, A, B1, B ou BE, ou il est supprimé, si le demandeur ou le titulaire réussit une épreuve spécifique de contrôle des aptitudes et des comportements ou achève une formation spécifique, qui peut avoir lieu avant ou après l'épreuve de contrôle des aptitudes et des comportements sur un véhicule équipé d'un changement de vitesses automatique.
Les États membres prennent les mesures nécessaires pour:
i) homologuer et superviser la formation spécifique, qui peut faire partie de la formation générale des conducteurs; ou
ii) organiser l'épreuve spécifique de contrôle des aptitudes et des comportements.
Les véhicules utilisés pour la formation ou l'épreuve visées au présent point sont équipés d'un changement de vitesses manuel et relèvent de la catégorie du permis de conduire demandé par les participants.
La formation comprend tous les éléments visés au point 6 ou 7 de la présente annexe, en accordant une attention particulière au fonctionnement du changement de vitesses. Chaque participant suit la partie pratique de la formation et fait la preuve de sa maîtrise des aptitudes et comportements sur la voie publique. La durée de la formation est d'au moins 7 heures.
La durée de l'épreuve de contrôle des aptitudes et des comportements et la distance parcourue sont suffisantes pour évaluer les aptitudes et les comportements définis au point 6 ou 7 de la présente annexe, en accordant une attention particulière au fonctionnement du changement de vitesses.
c) Dispositions spécifiques concernant les véhicules des catégories BE, C, CE, C1, C1E, D, DE, D1 et D1E.
Les États membres peuvent décider qu'aucune restriction aux véhicules à changement de vitesses automatique n'est inscrite sur le permis de conduire pour les véhicules des catégories BE, C, CE, C1, C1E, D, DE, D1 ou D1E visés au point 5.1.b), lorsque le demandeur est déjà titulaire d’un permis de conduire sans la restriction prévue au point b) dans au moins une des catégories suivantes: B, BE, C, CE, C1, C1E, D, DE, D1 ou D1E, et a effectué les opérations décrites au point 8.4 lors de l'épreuve de contrôle des aptitudes et des comportements.
2) Les véhicules utilisés pour les épreuves de contrôle des aptitudes et des comportements répondent aux critères minimaux énumérés au présent point. Les États membres peuvent prévoir des critères plus contraignants ou en ajouter d'autres. Les États membres peuvent appliquer aux véhicules des catégories A1, A2 et A utilisés pour les épreuves de contrôle des aptitudes et des comportements une tolérance de 5 cm3 en deçà de la cylindrée minimale requise.
a) Catégorie A1:
Motocycle de la catégorie A1 sans side-car, d'une puissance ne dépassant pas 11 kW, avec un rapport puissance/poids ne dépassant pas 0,1 kW/kg et pouvant atteindre une vitesse d'au moins 80 km/h.
Si le motocycle est équipé d'un moteur à combustion interne, la cylindrée du moteur est d'au moins 120 cm3.
Si le motocycle est équipé d'un moteur électrique, le rapport puissance/poids du véhicule est d'au moins 0,08 kW/kg.
b) Catégorie A2:
Motocycle sans side-car d'une puissance d'au moins 20 kW mais ne dépassant pas 35 kW, avec un rapport puissance/poids ne dépassant pas 0,2 kW/kg.
Si le motocycle est équipé d'un moteur à combustion interne, la cylindrée du moteur est d'au moins 250 cm3.
Si le motocycle est équipé d'un moteur électrique, le rapport puissance/poids du véhicule est d'au moins 0,15 kW/kg.
c) Catégorie A:
Motocycle sans side-car dont la masse à vide est supérieure à 180 kg, d'une puissance minimale de 50 kW. L'État membre peut accepter une tolérance de 5 kg en deçà de la masse minimale requise.
Si le motocycle est équipé d'un moteur à combustion interne, la cylindrée du moteur est d'au moins 600 cm3.
Si le motocycle est équipé d'un moteur électrique, le rapport puissance/poids du véhicule est d'au moins 0,25 kW/kg.
d) Catégorie B:
Véhicule de la catégorie B à 4 roues et pouvant atteindre une vitesse d'au moins 100 km/h.
e) Catégorie BE:
Ensemble composé d'un véhicule d'examen de la catégorie B et d'une remorque d'une masse maximale autorisée d'au moins 1 000 kg, qui peut atteindre une vitesse d'au moins 100 km/h et qui ne relève pas de la catégorie B; le compartiment à marchandises de la remorque consiste en une caisse fermée au moins aussi large et aussi haute que l'automobile; la caisse fermée peut également être légèrement moins large que l'automobile à condition que la vue vers l'arrière ne soit possible qu'en utilisant les rétroviseurs extérieurs ou les caméras de l'automobile; la remorque est présentée avec un poids réel total minimum de 800 kg.
f) Catégorie B1:
Quadricycle motorisé pouvant atteindre une vitesse au moins égale à 60 km/h; ou, si le permis de conduire autorise la conduite de véhicules visés à l'article 9, paragraphe 4, premier alinéa, point c), le véhicule utilisé pour les épreuves de contrôle des aptitudes et des comportements répond aux conditions énoncées audit point.
g) Catégorie C:
Véhicule de la catégorie C dont la masse maximale autorisée est d'au moins 12 000 kg, la longueur d'au moins 8 m, la largeur d'au moins 2,40 m et qui peut atteindre une vitesse d'au moins 80 km/h; est équipé d'ABS et muni d'un appareil de contrôle conforme au règlement (UE) no 165/2014; le compartiment à marchandises consiste en une caisse fermée au moins aussi large et aussi haute que le compartiment conducteur; le véhicule est présenté avec un poids réel total minimum de 10 000 kg.
h) Catégorie CE:
Un véhicule articulé ou un ensemble composé d'un véhicule d'examen de la catégorie C et d'une remorque d'une longueur d'au moins 7,5 m; tant le véhicule articulé que l'ensemble ont une masse maximale autorisée d'au moins 20 000 kg, une longueur d'au moins 14 m et une largeur d'au moins 2,40 m, peuvent atteindre une vitesse d'au moins 80 km/h, sont équipés d'ABS et munis d'un appareil de contrôle conforme au règlement (UE) no 165/2014; le compartiment à marchandises consiste en une caisse fermée au moins aussi large et aussi haute que le compartiment conducteur; tant le véhicule articulé que l'ensemble sont présentés avec un poids réel total minimum de 15 000 kg; il est recommandé, à titre de bonne pratique, que le véhicule soit équipé d'une sellette d'attelage et d'une boîte de vitesses comprenant au moins huit rapports en marche avant;
i) Catégorie C1:
Véhicule de la catégorie C1 dont la masse maximale autorisée est d'au moins 4 000 kg, qui a une longueur d'au moins 5 m, peut atteindre une vitesse d'au moins 80 km/h et qui est équipé d'ABS et muni d'un appareil de contrôle conforme au règlement (UE) no 165/2014; le compartiment à marchandises consiste en une caisse fermée au moins aussi large et aussi haute que le compartiment conducteur; lorsque le candidat ne doit pas être testé sur son aptitude à utiliser l'appareil de contrôle, il n'est pas nécessaire que le véhicule soit équipé de cet appareil.
j) Catégorie C1E:
Ensemble composé d'un véhicule d'examen relevant de la catégorie C1 et d'une remorque dont la masse maximale autorisée est d'au moins 1 250 kg; cet ensemble a une longueur d'au moins 8 m et peut atteindre une vitesse d'au moins 80 km/h; le compartiment à marchandises de la remorque consiste en une caisse fermée au moins aussi large et aussi haute que le compartiment conducteur; la caisse fermée peut également être légèrement moins large que le compartiment conducteur à condition que la vue vers l'arrière ne soit possible qu'en utilisant les rétroviseurs extérieurs de l'automobile; la remorque est présentée avec un poids réel total minimum de 800 kg.
k) Catégorie D:
Véhicule de la catégorie D d'une longueur d'au moins 10 m, d'une largeur d'au moins 2,40 m et pouvant atteindre une vitesse d'au moins 80 km/h, équipé d'ABS et muni d'un appareil de contrôle conforme au règlement (UE) no 165/2014.
l) Catégorie DE:
Ensemble composé d'un véhicule d'examen de la catégorie D et d'une remorque dont la masse maximale autorisée est d'au moins 1 250 kg, la largeur d'au moins 2,40 m et qui peut atteindre une vitesse d'au moins 80 km/h; le compartiment à marchandises de la remorque consiste en une caisse fermée d'une largeur et d'une hauteur de 2 m au minimum; la remorque est présentée avec un poids réel total minimum de 800 kg.
m) Catégorie D1:
Véhicule de la catégorie D1 dont la masse maximale autorisée est d'au moins 4 000 kg, qui a une longueur d'au moins 5 m, qui peut atteindre une vitesse d'au moins 80 km/h et qui est équipé d'ABS et muni d'un appareil de contrôle conforme au règlement (UE) no 165/2014.
n) Catégorie D1E:
Ensemble composé d'un véhicule d'examen de la catégorie D1 et d'une remorque dont la masse maximale autorisée est d'au moins 1 250 kg et qui peut atteindre une vitesse d'au moins 80 km/h; le compartiment à marchandises de la remorque consiste en une caisse fermée d'une largeur et d'une hauteur de 2 m au minimum; la remorque est présentée avec un poids réel total minimum de 800 kg.
6. Aptitudes et comportements à tester en ce qui concerne les catégories A1, A2 et A
1) Préparation et contrôle technique du véhicule en relation avec la sécurité routière
Les demandeurs démontrent leur capacité à se préparer à conduire en toute sécurité en satisfaisant aux exigences suivantes:
a) mettre en place les équipements de protection tels que gants, bottes, vêtements et casque;
b) réaliser des contrôles aléatoires de l'état des pneumatiques, des freins, de la direction, du commutateur d'arrêt d'urgence, si disponible, de la chaîne, des niveaux d'huile, des feux, des dispositifs réfléchissants, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore.
2) Manœuvres particulières à tester en relation avec la sécurité routière:
a) mettre le motocycle sur sa béquille, le débéquiller et le déplacer sans l'aide du moteur, en marchant à côté;
b) garer le motocycle en le mettant sur sa béquille;
c) exécuter au moins deux manœuvres à vitesse réduite, dont un slalom; cela doit rendre possible la vérification de l'actionnement de l'accélérateur, du frein, de l'équilibre, de la direction de la vision et de la position sur le motocycle, ainsi que de la position des pieds sur les repose-pieds. Si l'épreuve est effectuée sur un motocycle équipé d'un changement de vitesses manuel, cela se fait en combinaison avec l'actionnement de l'embrayage;
d) exécuter au moins deux manœuvres à vitesse plus élevée, dont une manœuvre au moins se fera à une vitesse d'au moins 30 km/h et une manœuvre consistera notamment à éviter un obstacle à une vitesse d'au moins 50 km/h; cela doit rendre possible la vérification de la position sur le motocycle, de la direction de la vision, de l'équilibre et de la technique de conduite. Si l'épreuve est effectuée sur un motocycle équipé d'un changement de vitesses manuel, une manœuvre doit être exécutée en deuxième ou troisième vitesse; cela doit rendre possible la vérification de la technique de changement de vitesses;
e) freiner: exécuter au moins deux exercices de freinage, y compris un freinage d'urgence à une vitesse d'au moins 50 km/h; cela doit rendre possible la vérification de l'actionnement du frein avant et du frein arrière, de la direction de la vision et de la position sur le motocycle;
f) faire demi-tour, si possible.
3) Comportement en circulation
Les demandeurs effectuent toutes les opérations suivantes dans des situations normales de circulation, en toute sécurité et avec les précautions requises:
a) quitter un emplacement de stationnement, repartir après un arrêt de la circulation, sortir d'une voie privée;
b) emprunter des routes droites; croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;
c) négocier des virages;
d) traverser des carrefours: approche et franchissement d'intersections et de jonctions;
e) changer de direction, y compris faire une utilisation adéquate des indicateurs; tourner à droite et à gauche; changer de voie;
f) effectuer une approche/sortie d'autoroutes ou d'axes analogues, le cas échéant: s'insérer depuis la voie d'accélération; sortir par la voie de décélération;
g) dépasser/croiser: dépasser d'autres usagers de la route, y compris des usagers vulnérables de la route, si possible; dépasser des obstacles, par exemple des voitures en stationnement; se faire dépasser par d'autres véhicules et anticiper les angles morts d'autres véhicules, le cas échéant;
h) passer par des aménagements routiers particuliers, le cas échéant: carrefours giratoires, passages à niveau, arrêts de tramway/d'autobus, passages pour piétons, pistes cyclables, en faisant dûment attention, pentes prolongées en montée/en descente, tunnels;
i) réagir à des situations dangereuses et les anticiper; par dérogation à l'obligation d'effectuer les opérations dans des situations normales de circulation, ces opérations ne sont réalisées que lorsque la situation dangereuse se produit de manière accidentelle; il est également possible d'utiliser des simulateurs pour le contrôle de ces aptitudes;
j) prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule.
7. Aptitudes et comportements à tester en ce qui concerne les catégories B, B1 et BE
1) Préparation et contrôle technique du véhicule en relation avec la sécurité routière
Les demandeurs démontrent leur capacité à se préparer à conduire en toute sécurité en satisfaisant aux exigences suivantes:
a) régler le siège si nécessaire afin d'obtenir une position assise correcte;
b) régler les rétroviseurs, les ceintures de sécurité et les appuie-tête, le cas échéant;
c) s'assurer que les portes sont fermées;
d) réaliser des contrôles aléatoires de l'état des pneumatiques, de la direction, des freins, des fluides (par exemple, huile moteur, liquide de refroidissement, liquide pour lave-glace), des feux, des dispositifs réfléchissants, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;
e) contrôler les éléments liés à la sécurité du chargement du véhicule: caisse, tôles, portes de chargement, verrouillage de la cabine, mode de chargement, arrimage de la charge (catégorie BE uniquement);
f) contrôler le dispositif d'attelage et les connexions du système de freinage et du circuit électrique (catégorie BE uniquement).
2) Catégories B et B1: manœuvres particulières à tester en relation avec la sécurité routière
Une sélection des manœuvres suivantes est testée (au moins deux manœuvres pour les quatre points, dont une en marche arrière):
a) effectuer une marche arrière en maintenant une trajectoire rectiligne ou effectuer une marche arrière en tournant à droite ou à gauche à un angle de rue, sans quitter la voie de circulation correcte;
b) faire demi-tour en utilisant les marches avant et arrière;
c) garer le véhicule et quitter un espace de stationnement (parallèle, oblique ou perpendiculaire) en marche avant ou en marche arrière, sur terrain plat, en montée ou en descente;
d) freiner pour s'arrêter avec précision; l'exécution d'un arrêt d'urgence est toutefois facultative.
3) Catégorie BE: manœuvres particulières à tester en relation avec la sécurité routière
a) procéder à l'attelage et au dételage ou au dételage et au réattelage de la remorque à son véhicule tracteur; cette manœuvre doit notamment être effectuée avec le véhicule et sa remorque stationnant côte à côte, c'est-à-dire pas sur une même ligne;
b) effectuer une marche arrière en décrivant une courbe dont le tracé est laissé à l'initiative des États membres;
c) se garer de manière sûre pour charger/décharger.
4) Comportement en circulation
Les demandeurs effectuent toutes les opérations suivantes dans des situations normales de circulation, en toute sécurité et avec les précautions requises:
a) quitter un emplacement de stationnement, repartir après un arrêt de la circulation; sortir d'une voie privée;
b) emprunter des routes droites; croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;
c) négocier des virages;
d) traverser des carrefours: approche et franchissement d'intersections et de jonctions;
e) changer de direction en faisant une utilisation adéquate des indicateurs: tourner à droite et à gauche; changer de voie;
f) effectuer une approche et une sortie d'autoroutes ou d'axes analogues, le cas échéant: s'insérer depuis la voie d'accélération; sortir par la voie de décélération;
g) dépasser/croiser: dépasser d'autres usagers de la route, y compris des usagers vulnérables de la route, anticiper les angles morts, si possible; dépasser des obstacles, par exemple des voitures en stationnement; se faire dépasser par d'autres véhicules, le cas échéant;
h) conduire de manière autonome en suivant la signalisation routière, si possible;
i) passer par des aménagements routiers particuliers, le cas échéant: carrefours giratoires, passages à niveau, arrêts de tramway et d'autobus, passages pour piétons, pistes cyclables, en faisant dûment attention; pentes prolongées en montée et en descente; tunnels;
j) entrer dans le véhicule et en descendre, et notamment veiller à ce qu'il soit sûr d'ouvrir la porte du véhicule et que cela ne crée pas de danger pour les autres usagers de la route tels que les piétons, les cyclistes et les usagers de la micromobilité, en insistant particulièrement sur la nécessité d'ouvrir la porte avec la main la plus éloignée;
k) réagir à des situations dangereuses et les anticiper; par dérogation à l'obligation d'effectuer les opérations dans des situations normales de circulation, ces opérations ne sont réalisées que lorsque la situation dangereuse se produit de manière accidentelle; il est également possible d'utiliser des simulateurs pour le contrôle de ces aptitudes.
8. Aptitudes et comportements à tester en ce qui concerne les catégories C, CE, C1, C1E, D, DE, D1 et D1E
1) Préparation et contrôle technique du véhicule en relation avec la sécurité routière
Les demandeurs démontrent leur capacité à se préparer à conduire en toute sécurité en satisfaisant aux exigences suivantes:
a) régler le siège si nécessaire afin d'obtenir une position assise correcte;
b) régler les rétroviseurs, les ceintures de sécurité et les appuie-tête, le cas échéant;
c) réaliser un contrôle aléatoire de l'état des pneumatiques, de la direction, des freins, des feux, des dispositifs réfléchissants, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;
d) contrôler les systèmes d'assistance au freinage et à la direction; contrôler l'état des pneumatiques, des écrous de roue, des garde-boue, du pare-brise, des fenêtres et des essuie-glaces, des fluides (par exemple, huile moteur, liquide de refroidissement, liquide pour lave-glace); contrôler et utiliser le tableau de bord, y compris l'appareil de contrôle prévu dans le règlement (UE) no 165/2014. Cette dernière exigence ne s'applique pas aux demandeurs d’un permis de conduire pour un véhicule de la catégorie C1 ou C1E ne relevant pas du champ d'application dudit règlement;
e) contrôler la pression d'air, les réservoirs d'air et la suspension;
f) contrôler les éléments de sécurité liés au chargement du véhicule: la caisse, les tôles, les portes de chargement, le mécanisme de chargement, le cas échéant, le verrouillage de la cabine, le cas échéant, le mode de chargement, l'arrimage de la charge (catégories C, CE, C1 et C1E uniquement);
g) contrôler le mécanisme d'attelage et les connexions du système de freinage et du circuit électrique (catégories CE, C1E, DE et D1E uniquement);
h) être capable de prendre des mesures particulières pour la sécurité du véhicule; contrôler la caisse, les portes de service, les issues de secours, le matériel de premiers secours, les extincteurs et d'autres équipements de sécurité (catégories D, DE, D1 et D1E uniquement);
i) (facultatif) lire une carte routière, planifier un itinéraire, et notamment utiliser des systèmes de navigation électroniques.
2) Conduite du véhicule tracteur sans remorque (catégories C1E, CE, D1E et DE uniquement)
Si le conducteur n'a pas déjà le droit de conduire les véhicules des catégories C1, C, D1 et D, respectivement, sa compétence pour conduire le véhicule tracteur doit être vérifiée avant une conduite en circulation avec une remorque attelée.
3) Manœuvres particulières à tester en relation avec la sécurité routière:
a) procéder à l'attelage et au dételage ou au dételage et au réattelage de la remorque à son véhicule tracteur; cette manœuvre doit notamment être effectuée avec le véhicule et sa remorque stationnant côte à côte, c'est-à-dire pas sur une même ligne, (catégories CE, C1E, DE et D1E uniquement);
b) effectuer une marche arrière en décrivant une courbe dont le tracé est laissé à l'initiative des États membres;
c) faire demi-tour, si possible;
d) se garer de manière sûre pour charger/décharger sur une rampe/un quai de déchargement ou une installation similaire (catégories C, CE, C1 et C1E uniquement);
e) se garer pour laisser monter ou descendre en toute sécurité des passagers d'un autobus (catégories D, DE, D1 et D1E uniquement).
4) Comportement en circulation
Les demandeurs effectuent toutes les opérations suivantes dans des situations normales de circulation, en toute sécurité et avec toutes les précautions requises:
a) quitter un emplacement de stationnement, repartir après un arrêt de la circulation; sortir d'une voie privée;
b) emprunter des routes droites; croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;
c) négocier des virages;
d) traverser des carrefours: approche et franchissement d'intersections et de jonctions;
e) changer de direction: tourner à droite et à gauche; changer de voie;
f) effectuer une approche et une sortie d'autoroutes ou d'axes analogues, le cas échéant: s'insérer depuis la voie d'accélération; sortir par la voie de décélération;
g) dépasser et croiser: dépasser d'autres usagers de la route, y compris des usagers vulnérables de la route, anticiper les angles morts (si possible); dépasser des obstacles, par exemple des voitures en stationnement; se faire dépasser par d'autres véhicules (le cas échéant);
h) passer par des aménagements routiers particuliers, le cas échéant: carrefours giratoires, passages à niveau, arrêts de tramway/d'autobus, passages pour piétons, pistes cyclables, en faisant dûment attention, pentes prolongées en montée et en descente, tunnels;
i) réagir aux situations dangereuses et les anticiper; par dérogation à l'obligation d'effectuer les opérations dans des situations normales de circulation, ces opérations ne sont réalisées que lorsque la situation dangereuse se produit de manière accidentelle; il est également possible d'utiliser des simulateurs pour le contrôle de ces aptitudes;
j) entrer dans le véhicule et en descendre, et notamment veiller à ce qu'il soit sûr d'ouvrir la porte du véhicule et que cela ne crée pas de danger pour les autres usagers de la route tels que les piétons, les cyclistes et les usagers de la micromobilité.
5) Conduite sûre et efficace du point de vue énergétique
Conduire de manière à garantir la sécurité et à réduire la consommation de carburant ou d'énergie et les émissions lors de l'accélération, de la décélération, des montées et des descentes (éco-conduite).
9. Évaluation de l'épreuve de contrôle des aptitudes et des comportements
1) Pour chacune des situations de conduite visées aux points 6, 7 et 8, l'évaluation porte sur l'aisance du demandeur à manier les différentes commandes du véhicule et la maîtrise dont il fait preuve pour s'insérer dans la circulation en toute sécurité. Tout au long de l'épreuve, l'examinateur doit éprouver une impression de sécurité. Les erreurs de conduite ou un comportement dangereux mettant en cause la sécurité immédiate du véhicule d'examen, de ses passagers ou des autres usagers de la route, ayant nécessité ou non l'intervention de l'examinateur ou de l'accompagnateur, sont sanctionnés par un échec. L'examinateur est toutefois libre de décider si l'épreuve de contrôle des aptitudes et des comportements doit être menée à son terme.
Les examinateurs du permis de conduire sont formés pour évaluer correctement l'aptitude des demandeurs à conduire en toute sécurité. Le travail des examinateurs du permis de conduire est contrôlé et supervisé par une autorité agréée par l'État membre et répondant aux exigences énoncées à l'annexe IV, point 4.1.e), pour assurer une application correcte et homogène des dispositions relatives à l'appréciation des erreurs, conformément aux normes définies dans la présente annexe.
2) Au cours de leur évaluation, les examinateurs du permis de conduire veillent en particulier à déterminer si le demandeur fait preuve ou non d'un comportement défensif et courtois au volant. Cette appréciation prend en considération le style de conduite dans son ensemble, et l'examinateur en tient compte dans son évaluation globale de la conduite du demandeur. Il s'agit notamment d'évaluer si le demandeur conduit de façon adaptée et déterminée (c'est-à-dire sûre), en tenant compte des conditions routières et météorologiques, des autres véhicules et des intérêts des autres usagers de la route, en particulier des usagers vulnérables de la route, et s'il fait preuve d'anticipation.
3) L'examinateur du permis de conduire évalue en outre si le demandeur:
a) maîtrise le véhicule, en tenant compte des éléments suivants: utilisation correcte de la ceinture de sécurité, des systèmes d'aide à la conduite et des systèmes de conduite automatisée, des rétroviseurs, de l'appuie-tête et du siège; utilisation correcte des feux et autres équipements; utilisation correcte, le cas échéant, de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage (y compris le troisième système de freinage, le cas échéant) et de la direction; contrôle du véhicule dans différentes circonstances, à différentes vitesses; stabilité de la position sur la chaussée; poids, dimensions et caractéristiques du véhicule; poids et type de charge (catégories BE, C, CE, C1, C1E, DE et D1E uniquement); confort des passagers (catégories D, DE, D1 et D1E uniquement) (pas d'accélération brutale, conduite douce et pas de freinage brusque);
b) conduit de manière économique, sûre et efficace du point de vue énergétique, en tenant compte du régime du moteur, des rapports, du freinage et de l'accélération (catégories B, BE, C, CE, C1, C1E, D, DE, D1 et D1E uniquement);
c) respecte les règles d'observation: observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs; observation à distance lointaine, moyenne et proche;
d) respecte les règles en matière de priorités et cède le passage: respecte la priorité aux carrefours, aux intersections et aux jonctions; cède le passage dans d'autres situations (par exemple lors d'un changement de direction ou de voie ou au cours de manœuvres particulières);
e) se positionne correctement sur la route, dans les voies de circulation, les carrefours giratoires et les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; le prépositionnement;
f) garde ses distances: maintien d'une distance adéquate à l'avant et à l'arrière, maintien d'une distance adéquate par rapport aux autres usagers de la route, en particulier les usagers vulnérables de la route;
g) respecte les limitations et recommandations de vitesse: ne dépasse pas les vitesses maximales autorisées; adapte la vitesse aux conditions météorologiques et de circulation et, le cas échéant, aux limites nationales en vigueur; maintient une vitesse permettant de stopper dans la distance visible et libre; adapte la vitesse à la vitesse générale des usagers de même type;
h) respecte les feux de circulation, panneaux et autres éléments: comportement correct aux feux de circulation, respect des indications des agents réglant la circulation, prise en compte des panneaux (interdictions ou obligations), action adéquate en cas de marquage au sol;
i) respecte la signalisation: donne en temps utile les signaux nécessaires et corrects, indique correctement les directions, agit correctement en fonction de tous les signaux donnés par les autres usagers de la route;
j) contrôle le freinage et l'arrêt: ralentit à temps, freine ou stoppe en fonction des circonstances; anticipe; utilise les divers systèmes de freinage (uniquement pour les catégories C, CE, D et DE); utilise les systèmes de réduction de vitesse autres que les freins (uniquement pour les catégories C, CE, D et DE).
10. Durée de l'examen
La durée de l'examen et la distance parcourue sont suffisantes pour évaluer les aptitudes et les comportements prescrits au titre B de la présente annexe. Le temps de conduite sur route ne peut en aucun cas être inférieur à 25 minutes pour les catégories A, A1, A2, B, B1 et BE ou à 45 minutes pour les autres catégories. Cette durée ne comprend pas l'accueil du demandeur, la préparation du véhicule, le contrôle technique du véhicule en relation avec la sécurité routière, les manœuvres particulières, la vérification de la compétence visée au point 8.2 ou l'annonce du résultat de l'épreuve pratique.
11. Lieu de l'examen
La partie de l'examen destinée à évaluer les manœuvres particulières peut se dérouler sur un terrain spécial. La partie de l'examen destinée à évaluer les comportements en circulation a lieu, si possible, sur des routes situées en dehors des agglomérations, sur des voies rapides ou sur des autoroutes (ou similaires), ainsi que sur tous les types de voies urbaines (zones résidentielles, zones limitées à 30 et 50 km/h, voies rapides urbaines), celles-ci devant présenter les divers types de difficultés qu'un conducteur est susceptible de rencontrer. Il est également souhaitable que l'examen puisse se dérouler dans diverses conditions de densité du trafic. Le temps de conduite sur route est utilisé de manière optimale afin d'évaluer le demandeur dans toutes les zones de circulation susceptibles d'être rencontrées, en mettant particulièrement l'accent sur le passage d'une zone à une autre.
Partie II
CONNAISSANCES, APTITUDES ET COMPORTEMENTS LIÉS À LA CONDUITE D'UN VÉHICULE À MOTEUR
Les conducteurs de tout véhicule à moteur ont à tout moment les connaissances, les aptitudes et les comportements décrits dans la partie I, points 1 à 9, afin de pouvoir:
a) discerner et anticiper les dangers et les risques liés à la circulation et en évaluer la gravité;
b) maîtriser suffisamment leur véhicule afin de ne pas créer de situations dangereuses et de réagir de façon appropriée si de telles situations surviennent;
c) observer la réglementation relative à la circulation routière, notamment les règles qui ont pour objet de prévenir les accidents de la route et d'assurer la fluidité de la circulation;
d) déceler les défauts techniques les plus importants de leur véhicule, notamment ceux qui mettent en cause la sécurité et y faire remédier de façon adéquate;
e) tenir compte de tous les facteurs qui affectent le comportement des conducteurs (alcool, fatigue, déficience de la vue, utilisation de dispositifs électroniques, etc.) afin de conserver le plein usage des capacités nécessaires à la sûreté de la conduite;
f) contribuer à la sécurité de tous les usagers de la route, en particulier les usagers vulnérables de la route, par une attitude respectueuse à l'égard d'autrui;
g) avoir une connaissance suffisante des facteurs de risque liés aux cyclistes, aux piétons et aux usagers de la micromobilité;
h) avoir une connaissance suffisante de la sécurité liée à l'utilisation de véhicules à carburant de substitution;
i) avoir une connaissance suffisante de l'utilisation des systèmes avancés d'aide à la conduite et des systèmes de conduite automatisée.
Les États membres peuvent prendre les dispositions nécessaires pour veiller à ce que les conducteurs qui n'ont plus les connaissances, les aptitudes et les comportements décrits dans la partie I, points 1 à 9, puissent recouvrer ces connaissances et aptitudes et continuent à adopter les comportements requis pour la conduite d'un véhicule à moteur.