(3) Les sols fournissent également d’autres services, notamment en servant de supports physiques pour les infrastructures et les activités humaines, puisqu’ils sont une source de matières premières, ou en tant qu’archives du patrimoine géologique, géomorphologique et archéologique. Ces autres services n’ont pas tous besoin d’un écosystème fonctionnel pour être fournis. Ces autres services sont souvent les utilisations du sol les plus répandues, ce qui entraîne une perte significative de services écosystémiques vitaux. Il est donc important de trouver un équilibre entre ces deux types de services fournis par les sols.
Directive (UE) 2025/2360 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/11/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDirective (UE) 2025/2360
RattachementDirective (UE) 2025/2360
Versionacte d'origine du 12/11/2025 (CELEX 32025L2360)
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