(34) Certains sols possèdent des caractéristiques spéciales, soit parce qu’ils sont atypiques par nature et constituent des habitats rares pour la biodiversité ou des paysages uniques, soit parce qu’ils ont été fortement anthropisés et pourraient contenir des traces tangibles de l’histoire humaine. Ces caractéristiques devraient être prises en considération dans le cadre de la définition des sols en bonne santé et des exigences applicables pour parvenir à un bon état de santé des sols.
Directive (UE) 2025/2360 · Article
Article considérant 34
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/11/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDirective (UE) 2025/2360
RattachementDirective (UE) 2025/2360
Versionacte d'origine du 12/11/2025 (CELEX 32025L2360)
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