(44) Les archives des sols conservent un sous-ensemble représentatif d’échantillons de sol, ce qui permet d’utiliser un échantillon à des fins diverses, y compris la recherche, réduisant ainsi les coûts à long terme de la surveillance sur le terrain. En outre, les archives des sols permettent de réévaluer des échantillons de sol prélevés par le passé, dans le contexte actuel, aux fins d’une meilleure compréhension de l’évolution des sols à long terme, ou à d’autres fins de recherche, dont la recherche médicale. La Commission, y compris des services tels que le JRC, et les États membres devraient veiller à ce qu’un sous-ensemble représentatif d’échantillons de sol soit bien conservé dans des archives physiques et reste disponible pour des activités de recherche et d’innovation ultérieures. Lorsque les États membres procèdent à un tel archivage, un sous-ensemble représentatif d’échantillons de sol devrait être conservé dans des archives des sols spécifiques au moins pendant deux cycles de surveillance. Les États membres devraient pouvoir décider d’envoyer un sous-ensemble représentatif de leurs échantillons de sol aux archives des sols spécifiques de la Commission.
Directive (UE) 2025/2360 · Article
Article considérant 44
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/11/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDirective (UE) 2025/2360
RattachementDirective (UE) 2025/2360
Versionacte d'origine du 12/11/2025 (CELEX 32025L2360)
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