Article considérant 61

(61) Une étude de sol nécessite de déterminer si un site potentiellement contaminé est en fait contaminé et si cette contamination présente un risque pour la santé humaine ou l’environnement. La présente directive n’exige pas l’analyse de descripteurs du sol autres que la contamination des sols dans le cadre de l’étude de sol. L’utilisation des terres pouvant évoluer au fil du temps, il est important de garder les informations sur la contamination accessibles au public. Par exemple, lorsqu’une décision doit être prise sur un changement d’affectation des terres, il est important d’évaluer si une contamination constatée lors d’une étude de sol passée pourrait présenter un risque pour la nouvelle utilisation des terres envisagée. Par conséquent, pour évaluer si un site potentiellement contaminé est en fait contaminé, il faut également tenir compte des risques pour la santé humaine ou l’environnement liés à une utilisation sensible du site. Des utilisations sensibles de sites comprennent l’utilisation d’aires de jeux, d’écoles ou de sites utilisés pour la garde d’enfants, ou de zones situées à proximité de tels sites, l’utilisation de zones résidentielles ou l’utilisation d’autres zones par des populations vulnérables. Lorsqu’une étude de sol prouve qu’un sol potentiellement contaminé n’est en fait pas contaminé, le site ne devrait plus être considéré par l’État membre comme étant potentiellement contaminé, à moins qu’une contamination soit suspectée sur la base de nouveaux éléments de preuve.