Directive (UE) 2025/2360 · Article

Article considérant 66

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/11/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective (UE) 2025/2360
RattachementDirective (UE) 2025/2360
Versionacte d'origine du 12/11/2025 (CELEX 32025L2360)
RéférenceConsidérant 66 de la directive (UE) 2025/2360EUR-Lex →

(66) Les concentrations de fond naturelles et anthropiques devraient être prises en compte dans l’évaluation des risques étant donné qu’elles pourraient également contribuer à fixer des objectifs en matière de réhabilitation ou de gestion des sols.

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