(104) La Commission a également souligné d’emblée que le TiO2 décrit par AAKO n’était pas le seul TiO2 enrobé du marché. Au contraire, la majorité des types de TiO2 disponibles sur le marché de l’Union contiennent une forme ou l’autre d’enrobage chimique.
Règlement d’exécution (UE) 2025/4 · Article
Article considérant 104
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/12/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/4
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/4
Versionacte d'origine du 17/12/2024 (CELEX 32025R0004)
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