(120) Les utilisateurs ont complété leur allégation en précisant les caractéristiques chimiques particulières que possède le TiO2 pour les papiers stratifiés, qui permettent une telle performance. Il s’agit de l’enrobage épais de la molécule de TiO2, composé principalement des éléments chimiques anhydride phosphorique (P2O5), hydroxyde d’aluminium (Al2O3) et dioxyde de silicium (SiO2), et, en particulier, de la teneur élevée en P2O5, qui dépasse 0,5 % dans le produit sec, par rapport aux autres qualités de TiO2.
Règlement d’exécution (UE) 2025/4 · Article
Article considérant 120
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/12/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/4
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/4
Versionacte d'origine du 17/12/2024 (CELEX 32025R0004)
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