(142) En effet, comme la Commission l’a exposé ci-dessus, de nombreux types de TiO2 doivent, en fonction de leur application, répondre à des exigences spécifiques en ce qui concerne certains éléments de leur composition chimique (par exemple, le TiO2 de qualité alimentaire ou le TiO2 utilisé dans les écrans solaires).
Règlement d’exécution (UE) 2025/4 · Article
Article considérant 142
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/12/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/4
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/4
Versionacte d'origine du 17/12/2024 (CELEX 32025R0004)
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