(397) Les utilisateurs ont à nouveau insisté sur la manière dont le TiO2 pour les papiers stratifiés était spécifiquement conçu pour répondre aux besoins de la production de papier décor, faisant ainsi écho aux arguments exposés aux considérants 119 à 122 ci-dessus. Les utilisateurs ont également affirmé que le processus de qualification des nouvelles qualités durait en moyenne environ un an.
Règlement d’exécution (UE) 2025/4 · Article
Article considérant 397
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/12/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/4
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/4
Versionacte d'origine du 17/12/2024 (CELEX 32025R0004)
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