(399) Cette spécificité est démontrée par la teneur en phosphore particulièrement élevée de l’enrobage de la molécule de TiO2. De nouveaux éléments de preuve présentés par Felix et Munksjö ont montré que cette teneur en phosphore devrait correspondre à au moins 0,5 % du poids sec du produit pour que celui-ci soit utile dans des applications de papier décor. Parallèlement, comme déjà indiqué précédemment, la charge de surface électrique due à son enrobage épais aide la molécule à se fixer aux fibres de pâte de bois.
Règlement d’exécution (UE) 2025/4 · Article
Article considérant 399
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/12/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/4
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/4
Versionacte d'origine du 17/12/2024 (CELEX 32025R0004)
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