(464) Flint a conclu que, par conséquent, le TiO2 pour l’industrie graphique devait présenter des caractéristiques physiques, chimiques et techniques particulières qui le distinguaient des autres types de TiO2.
Règlement d’exécution (UE) 2025/4 · Article
Article considérant 464
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/12/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/4
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/4
Versionacte d'origine du 17/12/2024 (CELEX 32025R0004)
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