(482) Comme Flint l’a démontré, utiliser d’autres types de TiO2 dans ses applications détériorerait considérablement la performance des encres sur les emballages, ce qui affecterait la perception des clients.
Règlement d’exécution (UE) 2025/4 · Article
Article considérant 482
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/12/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/4
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/4
Versionacte d'origine du 17/12/2024 (CELEX 32025R0004)
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