(74) L’enquête a également montré que les utilisateurs testent souvent des qualités spécifiques de TiO2 proposées par les producteurs de TiO2 pour connaître leur performance dans les formulations qu’ils utilisent et créer ainsi une ou plusieurs recettes/formules qui agiront d’une manière spécifique pour leurs produits. Ce produit sera donc vendu pour une utilisation spécifique dans le cadre d’une application.
Règlement d’exécution (UE) 2025/4 · Article
Article considérant 74
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/12/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/4
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/4
Versionacte d'origine du 17/12/2024 (CELEX 32025R0004)
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