(75) La performance de ces produits dépendra notamment du type de TiO2 utilisé, y compris de la taille des particules de TiO2, de la morphologie cristalline (anatase ou rutile), de l’enrobage ou non des molécules de TiO2 et du fait que le TiO2 ait été obtenu par le procédé au chlorure ou par le procédé au sulfate.
Règlement d’exécution (UE) 2025/4 · Article
Article considérant 75
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/12/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/4
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/4
Versionacte d'origine du 17/12/2024 (CELEX 32025R0004)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.